menu
Mairie
Editos
Les élus du Conseil Municipal
Comptes rendus
Arrêtés du maire
Arrêtés préfectoraux
Affichage municipal divers
Marssac Infos
Revue de presse
Infos Pratiques
Urbanisme
Etat civil
CCAS
Location de salles
Numéros utiles
Associations
Démarches administratives
Cimetières
Défibrillateurs
Au quotidien
Enfance
Vie Economique
Eglise
Equipements communaux
Déchets
Découvrir Marssac
La commune
Histoire
Photothèque
Chemin de Dominique
Plan/Accès
search
search
Conseil municipal du 15 juin 2020
Accueil
/
Mairie
/
Comptes rendus
/
Conseil municipal du 15 juin 2020
15/06/2020
Pièces jointes
file_download
4 - CR 15 06 2020.pdf (PDF - 0.33Mo)
×
Actualités
Voir tout
Bienvenue à nos nouveaux arrivants
De nouveaux arceaux pour le stationnement vélo
Fresque
Une nouvelle fresque à proximité du CityPark
Actualité
Votre actualité locale dans cette rubrique
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.